Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAPELLE BORIE
SCEA DOMAINE DE LA BORIE

Numéro de dépôt :
3120724
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2011

Présentation de la marque CHATEAU CHAPELLE BORIE

Déposée le 13 septembre 2001 par DOMAINE DE LA BORIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHAPELLE BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est DOMAINE DE LA BORIETODO domicilié(e) "La Borie", 33220 PINEUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DE LA BORIE - France.

La marque CHATEAU CHAPELLE BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAPELLE BORIE est expirée depuis le 13 septembre 2011.

DOMAINE DE LA BORIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BORIE


SCEA DOMAINE DE LA BORIE - "La Borie", 33220 PINEUILH - France


SCEA DOMAINE DE LA BORIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Borie.